Tarifs

Gérald GASPAROTTO informe son aimable clientèle que les honoraires sont soumis à la règle du jeu de la libre concurrence et qu’ils sont donc fixés librement entre l’architecte et le client.

Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l'étendue et le contenu de la mission confiée.

Les réunions ou rendez-vous d’informations et de conseils (programme, estimations des coûts, visite de terrains ou de bâtiments existants, visites de nos réalisations, autres) ne sont pas facturés : aucun honoraire ne sera demandé.

Rémunération : pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, au forfait et au pourcentage, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct.

Les honoraires sont payables au fur et à mesure de l’avancement de la mission.

Rémunération au pourcentage :

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.

A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 8 et 18 %

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire. Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

Rémunération au forfait :

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

Frais directs :

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont inclus dans le calcul de la rémunération.

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, ils seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.

Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l'établissement d'un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.

Modalités de paiement :

Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission dans un délai de 21 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

A la signature du contrat, un acompte est demandé. Son montant s’élève à 1 500,00 euros HT soit 1 800 euros TTC et son règlement est exigible à la signature du contrat, sans délai.

Aucune étude ne sera réalisée sans contrat accompagné de cet acompte.

Prix HT & TVA :

Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle)

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée de votre projet, contactez-nous.